Conseil municipal du 09 novembre 2023

ORDRE DU JOUR

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Procès-verbal du 30 septembre 2023
  3. Décision modificative de crédits N°3
  4. Recensement de la population 2024 :  délibération portant nomination du coordonnateur communal, de son suppléant et fixant la rémunération des agents recenseurs
  5. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur les emplois permanents pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité.
  6. Règlement cantine, garderie
  7. Tarif cantine pour les PAI
  8. Fourrière animale : renouvellement du marché de prestations de services
  9. Rénovation énergétique des bâtiments communaux : demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) exercice 2024.
  10. Repas des seniors : fixation des tarifs pour les personnes extérieures
  11. Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à 35 heures
  12. Suppression du poste d’ATSEM principal de 1ère classe au 13 janvier 2024
  13. Intégration de la voirie du lotissement « les charmilles » dans le tableau de classement des voies communales
  14. Questions diverses