Conseil municipal du jeudi 28 mars 2024

ORDRE DU JOUR

 

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Procès-verbal du conseil municipal du 12 janvier 2024
  3. Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi (ADS)
  4. Convention de partenariat pour l’organisation des ALSH 2024 avec le SISCO Grattepanche-Rumigny-Hébécourt
  5. Evolution City Stade demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France dans le cadre du dispositif Equipements sportifs EQSP2
  6. Protection fonctionnelle des élus et des agents Contrat Promut SMACL
  7. Adhésion à l’Union Départementale des CCAS
  8. OFB reversement de la subvention 2023 à la coopérative scolaire
  9. Renouvellement du bail Gendarmerie
  10. Autorisation d’Absences
  11. Projet Urbain Partenarial avec Monsieur LEFEVRE extension du réseau d’eau (Parcelle ZS 51P)
  12. Avancement de grades
  13. Prime du pouvoir d’achat
  14. Rémunération d’un agent recenseur
  15. Questions diverses