Liste des délibérations du conseil municipal examinées lors du conseil municipal du 27 mars 2026
Délibérations du 27 03 2026
Délibérations du 27 03 2026
Ordre du jour : 1-Installation du conseil municipal 2-Election du maire 3-Détermination du nombre d’adjoints 4-Elections des adjoints 5-Indemnités de fonction des élus 6-Lecture de la charte de l’élu local (article 1111-3 et 1111-14...
Liste des délibérations du conseil municipal du 05 mars 2026
Le conseil municipal de Saint-Sauflieu se réunira le jeudi 05 mars 2026 à 19h30 en mairie. Voici l’ordre du jour : Nomination d’un(e) secrétaire de séance Mise à approbation du procès-verbal du 18 décembre...
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 18 décembre 2025
ORDRE DU JOUR Nomination d’un(e) secrétaire de séance Mise à approbation du procès-verbal du 05 novembre 2025 DETR 2026 : 2ème tranche des travaux de rénovation énergétique et thermique des bâtiments communaux Décision modificative N°3...
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR : Nomination d’un(e) secrétaire de séance Mise à approbation du procès-verbal du 11 septembre 2025 Rénovation thermique et énergétique des bâtiments : demande de subvention à la Région des Hauts de France sur...
Listes des délibérations du 11 septembre 2025